Demande publiée - Marque en non vigueur

Bulles Royales
M. Pascal Gourmelen

Numéro de dépôt :
3869358
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
Bulles Royales de Pascal Gourmelen

Présentation de la marque Bulles Royales

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur Pascal Gourmelen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bulles Royales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011. .

Le déposant est monsieur Pascal Gourmelen domicilié(e) 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Gourmelen domicilié(e) 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pascal Gourmelen a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL EIFFEL BULLES DE PARIS , STARTIJENN


M. Pascal Gourmelen - 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France


M. Pascal Gourmelen - 16 rue Henri de Langle - 56500 - Naizin - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570035 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.Champagnes.Vins mousseux.